Mentions Légales - Bijoux Lithothérapie
- Accueil
- Mentions Légales - Bijoux Lithothérapie
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Hélène Riu
Statut juridique : Entreprise individuelle
SIRET : Numéro communiqué sur demande à contact@heleneriu.fr
Capital social : Non applicable (entreprise individuelle)
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse : 18 rue Pascal Marie Agasse, 66000 Perpignan, France
Téléphone : 07 66 19 97 51
Email : contact@heleneriu.fr
Directeur de la publication : Hélène Riu
2. Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site bijoux.heleneriu.fr (textes, photos, logos, images) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation expresse est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation :
CM2C — 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
Site : www.cm2c.net
Plateforme européenne de règlement des litiges :
https://webgate.ec.europa.eu/odr/